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Urbanisme

 
 



 
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Sauvigny le Bois - Urbanisme : Construire, rénover, démolir
Les imprimés en lignes 		• Accueil • Urbanisme • Construire Rénover Démolir • Imprimés en ligne        
 
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1 - Le Certificat d'Urbanisme (C.U.)




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10. Déclaration préalable-travaux sur 1 maison individuelle ou ses annexes


Réalisation de constructions et travaux non soumis à permis de construire portant sur une maison individuelle et/ou ses annexes.

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2 - Notice explicative


Notice explicative pour les demandes de permis de construire, permis d'aménager,permis de démolir et déclaration préalable.

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3 - La déclaration préalable


Déclaration préalable Constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis comprenant ou non des démolitions (fichier complet)

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4 - Demande de permis d'aménager et demande de Permis de Construire


Demande de permis d'Aménager (comprenant ou non des constructions et/ou des démolitions)et demande de Permis de Construire (comprenant ou non des démolitions).

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5 - Demande de permis de construire pour une maison individuelle


Demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes comprenant ou non des démolitions (fichier complet)

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6- Permis de démolir


Permis de Démolir

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7- Déclaration d'ouverture de chantier




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8 - Déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux




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9 - Demande de modification d'un permis


Demande de modification d'un permis délivré en cours de validité.

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A -Fiche d'aide au calcul de la surface de plancher et de la surface taxable


Fiche d’aide pour le calcul de la surface de plancher et de la surface taxable

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B - Demande de transfert de permis délivré en cours de validité




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C - fiche d'information sur le changement de destination


Qu'est-ce que le changement de destination?

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D - Fiche complémentaire /autre demandeur


Demande de permis et autres autorisations d'urbanisme Fiche complémentaire /autre demandeur. Vous êtes plusieurs personnes à demander ensemble une autorisation d'urbanisme sur le même projet

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E - Modèle de panneau d'affichage pour une déclaration préalable




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F - Modèle de panneau d'affichage pour un permis de construire




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G - Modèle de panneau d'affichage pour un permis de démolir




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Liste des imprimés :

 
1 - Le Certificat d'Urbanisme (C.U.)
3 - La déclaration préalable
2 - Notice explicative
4 - Demande de permis d'aménager et demande de Permis de Construire
6- Permis de démolir
5 - Demande de permis de construire pour une maison individuelle
7- Déclaration d'ouverture de chantier
8 - Déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux
9 - Demande de modification d'un permis
A -Fiche d'aide au calcul de la surface de plancher et de la surface taxable
B - Demande de transfert de permis délivré en cours de validité
C - fiche d'information sur le changement de destination
D - Fiche complémentaire /autre demandeur
E - Modèle de panneau d'affichage pour une déclaration préalable
F - Modèle de panneau d'affichage pour un permis de construire
G - Modèle de panneau d'affichage pour un permis de démolir
10. Déclaration préalable-travaux sur 1 maison individuelle ou ses annexes
   
 
 
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